CSA
Présentation de la marque CSA
Déposée le 22 décembre 1988 par la société CHAMPAGNES & SPIRITUEUX ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CSA est expirée depuis le 22 décembre 2008.
CHAMPAGNES & SPIRITUEUX ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1998 n°2133311 - Publication au BOPI 1998-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22